• 3. Vie étudiante,

Résultats. Election des représentants des doctorants à la Commission consultative des doctorants contractuels

Publié le 24 février 2017 Mis à jour le 24 février 2017

 


Résultats
Télécharger le document




Processus post-électoral
L'organisation syndicale désigne les agents qui occuperont effectivement le siège de titulaire et le siège de suppléant dans les 15 jours* à compter de la date de proclamation des résultats (24 février 2016).

Ne peuvent pas être désignés les agents:
  • en congé de longue maladie, de longue durée ou de grave maladie;
  • frappés d'une retrogradation ou d'une exclusion temporaire de fonctions de trois mois à deux ans;
  • placés sous toutelle ou privés de leurs droits civiques, civils et de famille du chef d'une condamnation pénale.


*Le décompte s’opère en jours calendaires, c’est-à-dire dimanches et jours fériés inclus. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié (habituellement sans activité administrative dans notre établissement), la fin du délai est reportée au jour ouvrable suivant.