Documentation : Modèles de contrats de recherche

Publié le 24 septembre 2021 Mis à jour le 26 novembre 2021

Vous trouverez ici la plupart des modèles de contrat de recherche, en cas de doute sur leur utilisation contactez le service : valorisation@univ-tlse2.fr

AVANT envoi au partenaire :
  1. En cas de doute/d’incompréhension sur l'utilisation d'un modèle, contacter le service valorisation et partenariat : valorisation@univ-tlse2.fr
  2. Dans tous les cas : merci de lire et supprimer l'encarté en page 1 du document s'il y en a un.


Quel contrat et quel contact interne, pour quelle situation ?
 
Contrat Situation Contact
Accueil_Doctorant-terrain Contrat formalisant l'accueil d'un.e doctorant.e chez un partenaire en tant que terrain de recherche Gestionnaire du laboratoire / Ecole doctorale
Accueil_Chercheur associé-Docteur Accueil au sein du laboratoire d'un.e enseignante-chercheur.se.s ou d'un.e chercheur.se associé.e Gestionnaire du laboratoire
Accueil_Avenant Prolongation de l'accueil décrit ci-dessus Gestionnaire du laboratoire
Modele_Confidentialite_2021 Engagement mutuel de garder confidentielle les informations définies comme telle dans le contrat valorisation@univ-tlse2.fr
Modele_Prestation_2021 Le partenaire paie l'intégralité des frais (salaire des permanent.e.s impliqué.e.s inclus) et est propriétaire de l'intégralité des résultats* valorisation@univ-tlse2.fr
Modele_Collaboration_2021 L'équipe et le partenaire socio-économique (entreprise, collectivité, association) travaillent sur le projet et partagent les frais (l'université assume au maximum les salaires des permanent.e.s)* valorisation@univ-tlse2.fr
Modele_CIFRE_2021 Encadrement d'un.e doctorant.e employé.e par le partenaire, qui bénéficie du financement CIFRE via l'ANRT* : https://www.anrt.asso.fr/fr/le-dispositif-cifre-7844 valorisation@univ-tlse2.fr
Modele_EncadrementThese
_2021
Encadrement d'un.e doctorant.e employé.e par le partenaire (sans bénéficier du financement CIFRE)* valorisation@univ-tlse2.fr
Modele_Consortium_2021 Souvent dans le cadre d'un financement extérieur (appel à projet), organisation de la réalisation du projet : gouvernance, propriété, … Peut-être contraint par le financeur valorisation@univ-tlse2.fr
 


* : Pour estimer le coût de votre projet de collaboration ou de prestation, vous pouvez utiliser le "tableur calculateur de budget : prestation ou collaboration".