Achat de papiers et d'enveloppes

Accord-Cadre n° 201611

Publié le 5 juillet 2012 – Mis à jour le 17 septembre 2018


Fourniture de papiers et d'enveloppes destinés au groupement d'achat des établissements publics d'enseignement supérieur de Toulouse Midi-Pyérénées



- Consignes d'achat pour les services
- Cahier des Clauses Particulières : CCP
- Lot 1 : Acte d'engagment et bordereau des prix
- Lot 2 : Acte d'engagement et bordereau des prix
- Lot 4 : Acte d'engagement et bordereau des prix



Révisions des Prix :

> Tarifs provisoires Lots 1 et 2 , à compter du 13/07/2018

> Tarifs définitifs Lot 3, à compter du 13/07/2018




Renseignements pratiques : Cellule Marchés Publics