Instances de représentation des personnels

Publié le 10 novembre 2016 – Mis à jour le 7 juillet 2017

INSTANCES LOCALES

Commission paritaire d'Etablissement (CPE)
- Arrêté modifié le 26 avril 2017 (télécharger le document)
Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail (CHSCT)
- Arrêté modifié le 20 avril 2017 (télécharger le document)
Comité technique d'établissement CTE
- Arrêté modifié le 8 juin 2017 (télécharger le document)
Commission consultative des agents non titulaires CCP ANT
- Arrêté modifié le 4 juillet 2017 (télécharger le document)
Commission consultative des doctorants contractuels CCDC
- Arrêté modifié le 13 mars 2017 (télécharger le document)

INSTANCES ACADEMIQUES ET NATIONALES

Commission administrative paritaire natinale/locale CAP
- Résultats scrutin du 04 décembre 2014 CAPN et CAPA

Comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche CTMESR
- Résultat scrutin du 04 décembre 2014 (télécharger le document)
- Résultas nationaux cliquer ici
Comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire CTU
- Résultat scrutin du 04 décembre 2014 (télécharger le document)
- Résultas nationaux cliquer ici