Procédure - Gérer les conventions et contrats

Cette procédure décrit l'ensemble des démarches pour la mise en place et la gestion d'une convention ou contrat. Elle ne concerne pas les conventions internationales et conventions d'enseignement qui font l'objet de procédures spécifiques.
Elle décrit les différentes activités à mener, les acteurs y contribuant et les documents associés.

Pour tout renseignement complémentaire, veuillez vous adresser à Aïcha KADDOURI (Resp. Affaires Juridiques et Contentieuses) aicha.kaddouri@univ-tlse2.fr

Dates
Créé le 4 janvier 2012