Statuts de l'université Toulouse - Jean Jaurès

Modifiés le 8 décembre 2020

Statuts modifiés et approuvés par le CA du 8 décembre 2020.

L'Université Toulouse - Jean Jaurès a adopté de nouveaux statuts lors du CA du 24 juin 2014 après avis consultatif du conseil académique du 13 juin 2014 et du comité technique du 19 juin 2014.

Les statuts modifiés ont été approuvés par le CA lors des séances du 9 février 2016, du 6 décembre 2016, du 19 septembre 2017, du 2 juillet 2019 et du 8 décembre 2020.

Dates
Créé le 6 septembre 2019