Statuts du Service Commun de la Documentation

Publié le 16 janvier 2012 Mis à jour le 23 octobre 2013

Missions, composition, moyens, conseil de la documentation, fonctionnement, attributions, coopération interuniversitaire

Statuts - 2011

  • Décret n° 2011-996 du 23 août 2011 relatif aux bibliothèques et autres structures de documentation des établissements d'enseignement supérieur créées sous forme de services communs

  • Arrêté du 23 août 2011 abrogeant divers arrêtés relatifs aux services de la documentation des établissements d'enseignement supérieur