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Titularisation des doctorants fonctionnaires - enseignant contractuel
Procédure
Le doctorant stagiaire est en congé sans traitement et ne cotise pas au régime des pensions civiles A sa titularisation, il sera en position de détachement et cotisera au régime des pensions civiles. |
INTERESSE | SERVICE DE GESTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS UTM | AUTRES ACTEURS |
4 Faire les démarches nécessaires pour la visite médicale 5 Déposer le certificat médical d’aptitude physique aux fonctions |
2 Préparer la circulaire interne avec le calendrier du rectorat 3 Envoyer la circulaire, accompagnée de la convocation à la visite médicale, à chaque doctorant concerné
6 Adresser à chaque directeur de département l’imprimé permettant de recueillir son avis ainsi que celui du directeur de l’UFR ou de la composante, sur la titularisation des doctorants concernés
10 Etablir l’état des congés (ordinaire de maladie, longue maladie, maternité…) pour chacun des doctorants concernés 11 Adresser au rectorat pour chaque intéressé les justificatifs nécessaires :
13 Transmettre les fiches d’honoraires au rectorat pour paiement
15 Transmettre un exemplaire aux intéressés | 1 Envoi par le Rectorat de la circulaire concernant la titularisation des doctorants, accompagnée de la convocation à une visite médicale pour chaque intéressé
7 Retour par les composantes de l'avis des directeurs d'UFR ou de composante au service de gestion UTM ou ESPE
12 Envoi par les médecins de la fiche d’honoraires
14 Préparation des arrêtés par les rectorats d’origine des doctorants et envoi au service de gestion des personnels enseignants
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